Mentions légales

Le site www.carrieresbard.fr est édité par : S.A.S. BARD FRERES

Hébergement

Le site est hébergé par OVH.

Protection des données personnelles sur le site

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande.

Informations nominatives

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez-nous :

S.A.S. BARD FRERES

805 A Route de Parnans

26750 CHATILLON ST JEAN

Tèl : 04.75.45.31.08

Politique des cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, aucun cookie ne s’installe sur son logiciel de navigation.

Propriété intellectuelle, industrielle et droits de reproduction

La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site http://carrieresbard.fr, comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à la SAS Bard Frères ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires. En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables. Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Seule la copie à usage privé est autorisée ; par copie privée, il convient d’entendre un usage licite, privé et non commercial d’un ou de plusieurs éléments du site à destination d’un ordinateur ou de tout autre support strictement personnel.

Limites de responsabilité

La SAS BARD Frères s’efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin de délivrer à l’utilisateur des informations exactes et précises. Néanmoins, les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la SAS BARD Frères.

En particulier, la responsabilité de la SAS BARD Frères ne pourra être engagée en cas d’inexactitudes ou d’omissions concernant les informations diffusées sur ce site ; si de telles omissions ou inexactitudes venaient à se présenter, l’utilisateur dispose de la faculté de les signaler à l’adresse suivante : carrieres.bard @ wanadoo.fr